Réglementation
Réservé Premium
Le 1ᵉʳ août 2025, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rejeté les appels de la France et de la Commission européenne contre un jugement antérieur du Tribunal, annulant ainsi définitivement la classification du dioxyde de titane (TiO₂) en tant que cancérigène possible par inhalation.
The full article is reserved for premium members.
Access to a large number of quality articles.
Already a member? Sign in
Articles liés
28 octobre 2025
Conférences
Le LNE participe au webinaire SECF « Substances et recyclage : enjeux et perspectives »
28 octobre 2025
Conférences
Le LNE au rendez-vous de la journée Journée de rencontre CEA PLASTnet / AXELERA – Industriels
27 août 2025
Réglementation
☆
Caoutchoucs au contact des aliments : un avis du JO liste les substances avec dossier déposé avant le 1ᵉʳ juillet
Image
S'informer en ligne
pour tout savoir
Restez informé de l'actualité réglementaire et normative. Accédez à tous les contenus premium du site : toute l'actualité décryptée par nos experts.
Image
Une veille personnalisée
pour rester à jour !
Etre alerté de l’évolution des exigences règlementaires applicables à vos produits. Définissez le périmètre avec nos experts et soyez prévenu au fil de l’eau des évolutions de la règlementation.